Blason de Frémeréville-sous-les-Côtes
Frémeréville-sous-les-Côtes


Informations pratiques

La mairie de Frémeréville-sous-les-Côtes
La mairie
L'église de Frémeréville-sous-les-Côtes
L'église
Le lavoir de Frémeréville-sous-les-Côtes
Le lavoir
une fontaine de Frémeréville-sous-les-CôtesUne fontaine
Le gîte

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bons plans et visites

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La municipalité

Le bulletin municipal

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La revue de presse
Un peu d'histoire

Pour les nouveaux habitants, faites vous connaître en Mairie dès votre arrivée :

- Pour les élections, il faut vous inscrire sur la liste électorale de la commune au plus tôt pour pouvoir voter à Frémeréville,
Soit par un imprimé à remplir et à rendre à la mairie en y joignant une copie d'un titre d'idendité et un justificatif de domicile.

Soit déposer une demande d’inscription en ligne, sur les sites 

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R16396

ou

www.demarches.interieur.gouv.fr , quelle que soit votre commune de résidence.

Télé-procédure permettant à tout électeur de savoir s’il est bien inscrit sur les listes électorales, et dans quel bureau il doit voter – Aller sur

https://www.inscription-elections.fr/

ou

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/services-en-ligne-et-formulaires/ISE

entrer les renseignements demandés (département, commune, noms, prénoms, sexe, date de naissance), porter les renseignements tels qu’ils sont inscrits sur les actes d’état-civil, bien porter les accents ou les trémas sur les noms.

Le site renvoie la commune d’inscription, le numéro et l’adresse du bureau de vote et le numéro d’ordre sur la liste de la commune.

Si l'électeur n’est pas inscrit, il est invité à s’inscrire ou bien en s’adressant à la mairie de sa commune, ou bien en passant par la télé-procédure. 

Le vote par procuration :
S'incriere en ligne sur : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1604 puis qe rendre au commissariat ou gendarmerie pour valider son identité.

En savoir plus

Si vous êtes candidat aux élections, ce site propose aussi à l’utilisateur de générer d’un simple clic une attestation d’inscription sur les listes électorales au format PDF. Cette attestation est datée du jour où elle a été générée. Pour être valable, elle devra avoir été éditée moins de 30 jours avant le dépôt de la liste.

- Pour le fichier de population en indiquant l'état civil des membres du foyer, ceci peut vous donner des droits, notamment pour les distributions de colis à la Saint Nicolas ou lors des voeux de nouvelle année.

- Pour le recensement militaire à partir de 16 ans - voir les obligations en ce domaine. Signalez aussi votre départ définitif de la Commune et indiquez votre relevé de compteur d'eau pour les locataires, à la Codecom.

- Vous cherchez une nourrice agréée à Frémeréville : contactez le Relais assistantes maternelles  de la Communauté de communes, ce site donne aussi une liste d'assistantes maternelles.

Ordures ménagères et déchets
Les ordures ménagères sont facturées par la Communauté de communes

Carte de déchetterie : la codecom a attribué une carte permettant l'accès à la déchetterie de Vignot, à chaque maison. Elle ont été distribuées par la mairie.
Si vous quittez Frémeréville, merci de transmettre cette carte. Si elle est perdue, contactez la mairie qui demandera une nouvelle carte à la Codecom.
Les sacs de tri (sacs jaunes) sont à demander en Mairie
Voir le calendrier du tri de l'année en cours, indiquant les horaires de ramassage des sacs de tri et des poubelles
Voir les consignes de tri
Voir le réglement concernant les ordures ménagères.

L'eau potable est gérée par le syndicat intercommunal des eaux Laffon de Ladebat à Heudicourt
Contacts et numéro d'urgence en cas de coupure ou de problème apparent
Syndicat intercommunal des eaux Laffon de Ladebat qui gère le réseau d'eau (site), contactez le et notez bien vos relevés surtout si vous êtes locataire
La réglementation concernant le bruit
Voir l'extrait de l'arrêté préfectoral concernant les horaires, notamment pour l'usage de tondeuse ou matériels bruyants
Voir l'intégralité de l'arrêté 
Le droit de faire du feu
Voir la note distribuée en octobre 2015 aux habitants concernant les feux de déchets
Posséder un chien
Voir la note distribuée en novembre 2014 sur les chiens
Les affouages
Le conseil municipal a autorisé les habitants de Frémeréville à obtenir une part de bois d'affouages en votant un règlement des affouages avec une taxe d'affouage. Pour toutes précisions, s'adresser à la mairie.
Attention, le travail en forêt est dangereux. Il demande de la prudence, une préparation avec une formation, cette brochure est pleine de conseils utiles sur la protection, l'entretien du matériel et les techniques d'abattage des arbres.
Jardinage et arboriculture écologique : la Fredon
La FREDON Lorraine oeuvre principalement dans les domaines de la santé des végétaux et la préservation de l'environnement
Jardinage : le film de sensibilisation aux techniques alternatives à l’utilisation de produits phytosanitaires (purin d'ortie, bêchage...)
Les fiches techniques pour un jardinage au naturel
Les plantes couvre sol
Arboriculture : Le Bulletin de santé du végétal (BSV) Arboriculture donne, chaque semaine, un état des lieux de la situation sanitaire des parcelles de mirabelles, quetsches, pommes, poires et cerises en Lorraine.
Frémeréville : un village avec des usoirs devant les maisons - Connaître le droit de l'usoir.
Histoires d'usoirs et de fleurissement, édité par le Conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) de la Meuse en 2002.
Boulangerie
Boulangerie pâtisserie SNC PASSYL à Pagny-sur-Meuse - "Nous vous rappelons que nous effectuons chaque jour de la semaine sauf le jeudi une tournée au sein de votre commune. Si vous êtes intéressés par nos services veuillez nous contacter au 03 29 90 63 71."
Votre passeportvoir le dépliant présentant la procédure : le site timbres.impots.gouv.fr est un site de la direction générale des Finances publiques (DGFiP) qui vous permet d’acheter en ligne un timbre fiscal électronique pour l’obtention de votre passeport.

Formulaires :
Renouvellement de livret de famille : Formulaire à remplir puis imprimer

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Démarches administratives
Les démarches auprès des services de la préfecture ont été modifiées et surtout dématérialisées sur Internet concernant les démarches administratives.
Pour accéder aux services offerts par l’agence nationale des titres sécurisés (ANTS), les usagers doivent disposer d’une adresse électronique et créer leur espace personnel sécurisé au moyen d’un identifiant et d’un mot de passe choisis par leurs soins. Ils peuvent également se connecter directement au travers de sites sécurisés tels que France Connect en choisissant un de leurs comptes déjà existants (idn.laposte.fr, impots.gouv.fr ou ameli.fr.).
Démarche pour obtenir
Une carte nationale d'identité
Un passeport
Une carte grise de véhicule
Un permis de conduire
Une autorisation d'urbanisme : permis de construire, déclaration de travaux, etc. :
consulter l’Assistance aux demandes d’autorisation d’urbanisme (ADAU). « Destinée aux particuliers comme aux professionnels », cette nouvelle démarche en ligne permet donc de constituer un dossier de demande d’autorisation d’urbanisme, tel qu’un permis de construire, un permis d’aménager ou encore un permis de démolir et compléter automatiquement le formulaire Cerfa correspondant.

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Pour les paiements par virement à la commune de Frémeréville
RIB en pdf
RIB OpenOffice

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Consulter en ligne, la documentation cadastrale de Frémeréville

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La persistance des violences sexistes et sexuelles, dont les femmes continuent d’être encore aujourd’hui trop massivement victimes, est intolérable dans un État de droit.
Pour agir, il faut être informé.
Outre les numéros d’urgence (police, gendarmerie ou pompiers), des outils de prévention, d’information et de signalement dédiés existent pour éviter et lutter contre ces violences :
• Le 3919, numéro d’écoute national, anonyme et gratuit, destiné aux femmes victimes de violences et à leur entourage ;
• La plateforme de signalement en ligne des violences sexistes et sexuelles, accessible à l’adresse www.signalement-violences-sexuelles-sexistes.gouv.fr ;
• Des outils d’information : le site web dédié (www.arretonslesviolences.gouv.fr , qui sera mis en ligne le 30 août 2019) et le compte Twitter « Arrêtons-les ! » :@arretonsles .


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Info : écologie et ralentisseurs
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Mutuelle de village :

La commune de Frémeréville s'est engagée dans une démarche visant à faciliter l'accès à une mutuelle de santé pour les habitants.
Une réunion avec les habitants sera programmée vers septembre 2020
Des études individualisées pourront ensuite être programmées.
Présentation du projet Almutra